Mentions légales

Vous êtes sur le site Internet officiel du Clos Saint Jacques à Cambrai 


Site réalisé et hébergé par la société KEEO (serveurs OVH)
Village d'entreprises 30 rue Josquin Desprez 59300 VALENCIENNES
contact@keeo.fr - http://www.keeo.fr
Tél/Fax : +33 (0)3 27 47 42 26 



Responsable : 
Roger Quéro

Le Clos St Jacques
9, rue St Jacques
59400 CAMBRAI
tel : 03.27.74.37.61
port : 06.79.84.31.98
mail : rquero@wanadoo.fr




Traitement automatisé d'informations nominatives :
Le Clos Saint Jacques ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l'intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants. Elle utilise le système dit des "cookies". Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à rquero@wanadoo.fr



Tous droits réservés :
Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Le Clos Saint Jacques est tous droits réservés au Clos Saint Jacques. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Clos Saint Jacques.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Site du Clos Saint Jacques

http://www.leclosstjacques.com 
Tous droits réservés Clos Saint Jacques
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur